Marc Baldy

De: Baldy (Marc)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour limite d'âge
inspecteur général des postes et télécommunications, affecté au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (industrie)
Groupe:
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (industrie)
date_debut="2002-04-04"
inspecteur_general="Postes et télécommunications, affecté au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (industrie)"
depart_retraite
JORFTEXT000000221863(source JORF)
admission
28 Décembre 200128/12/2001
De: Baldy (Marc)
inspecteur général, élu
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général pour le corps de l'inspection générale des postes et télécommunications
membres suppléants
Groupe:
Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général pour le corps de l'inspection générale des postes et télécommunications
inspecteur_general="Postes et télécommunications"
suppleant
JORFTEXT000000574148(source JORF)
nomination
11 Décembre 199811/12/1998
De: Baldy (Marc, Michel)
inspecteur général des postes et télécommunications au Conseil général des technologies de l'information. Chevalier du 28 mai 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
INDUSTRIE
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-05-28"
JORFTEXT000000573757(source JORF)
promotion
15 Novembre 199815/11/1998
De: Baldy (Marc)
inspecteur général élu
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
modifiée relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public:
Corps de l'inspection générale des postes et télécommunications
Membres suppléants
Groupe:
Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
inspecteur_general="Postes et télécommunications"
corps="Inspection générale des postes et télécommunications"
suppleant
JORFTEXT000000736196(source JORF)
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Baldy (Marc)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
MIDI-PYRÉNÉES
Lot
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000530262(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Baldy (Marc)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Pour représenter les départements
Lot
Suppléant
Remplace:M. Costes (Marcel)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000358876(source JORF)
nomination
27 Juin 199227/06/1992